Jean-Pierre Franc
Avocat du barreau d’Avignon · Propriété intellectuelle
12-14, Boulevard Emile Desfons, 84000 Avignon
Présentation
Maître Jean-Pierre Franc exerce la profession d’avocat à Avignon, en tant que membre du barreau d’Avignon. Maître Franc a prêté serment en 1998 et compte ainsi plus de 25 ans d’expérience au barreau.
Maître Franc exerce à titre individuel, sous son propre nom : le client est suivi directement par l’avocat qu’il consulte, du premier rendez-vous jusqu’à l’issue du dossier.
Maître Franc est titulaire de 2 certificats de spécialisation délivrés par le Conseil national des barreaux : droit de la propriété intellectuelle et droit du numérique et des communications. En droit de la propriété intellectuelle, cela recouvre notamment : marques, brevets, droit d’auteur, dessins et modèles, contrefaçon. En droit du numérique et des communications, cela recouvre notamment : contrats informatiques, commerce électronique, protection des données, presse et médias. Le certificat est accordé après au moins quatre ans de pratique dans la matière et un entretien de validation devant un jury.
Le cabinet est situé au 12-14, Boulevard Emile Desfons, 84000 Avignon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur). Juristic référence 266 autres avocats et cabinets à Avignon.
Domaines d’intervention
- Certificat de spécialisation en droit de la propriété intellectuelle : marques, brevets, droit d’auteur, dessins et modèles, contrefaçon.
- Certificat de spécialisation en droit du numérique et des communications : contrats informatiques, commerce électronique, protection des données, presse et médias.
Dernières décisions
Décisions de justice impliquant Jean-Pierre Franc, référencées sur Juristic.
Pourquoi regarder les décisions d’un avocat ?
Les décisions de justice dans lesquelles un avocat est intervenu sont l’un des meilleurs indicateurs pour juger de sa pertinence sur votre sujet. Elles montrent les matières qu’il pratique réellement, les juridictions devant lesquelles il plaide et la fréquence à laquelle il traite des dossiers comparables au vôtre : un avocat qui a déjà défendu de nombreuses affaires semblables connaît les arguments qui portent, les délais et les pratiques de la partie adverse.
Regardez surtout la matière, la juridiction et la date des décisions. L’issue d’une affaire dépend de nombreux facteurs, et les décisions référencées ne sont pas exhaustives.
Vous êtes Jean-Pierre Franc ? Envoyez vos décisions pour compléter votre page, ou signalez une erreur.
Parcours
Prestation de serment
17 septembre 1998 (28 ans d’exercice)
Barreau
Membre du barreau d’Avignon
Structure d’exercice
Exercice individuel
Certificat de spécialisation
Droit de la propriété intellectuelle
Certificat de spécialisation
Droit du numérique et des communications
Infos pratiques
- Adresse
- 12-14, Boulevard Emile Desfons, 84000 Avignon
- Barreau
- Avignon
- SIREN
- 398 627 059
Informations issues de l’annuaire des avocats de France publié par le Conseil national des barreaux (export du 19/10/2026), sous Licence Ouverte. Vous êtes Jean-Pierre Franc ? Demandez la correction ou le retrait de cette fiche.
Le téléphone et l’email de Maître Jean-Pierre Franc ne sont pas publiés dans l’annuaire national. Utilisez le formulaire de demande de rendez-vous : Juristic transmet votre demande.
Questions fréquentes
Où exerce Maître Jean-Pierre Franc ?
Le cabinet se trouve au 12-14, Boulevard Emile Desfons, 84000 Avignon. Maître Franc est membre du barreau d’Avignon.
Quelle est la date de prestation de serment de Maître Jean-Pierre Franc ?
Maître Jean-Pierre Franc a prêté serment le 17 septembre 1998, il y a 28 ans.
Quelles sont les spécialisations de Maître Jean-Pierre Franc ?
Maître Franc est titulaire du certificat de spécialisation en droit de la propriété intellectuelle et droit du numérique et des communications, délivré par le Conseil national des barreaux.
Comment prendre rendez-vous avec Maître Jean-Pierre Franc ?
Remplissez le formulaire de demande de rendez-vous de cette page : Juristic transmet votre demande. Vous pouvez aussi vous présenter au cabinet, 12-14, Boulevard Emile Desfons, 84000 Avignon.
Pour les avocats
Juristic, l’IA pour trouver et comprendre la jurisprudence. Suivi des contentieux, décisions liées et veille juridique, au même endroit.