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Michel Brocard

Avocat du barreau de Bourg-en-Bresse · Droit fiscal

196 Allee des Melezes, 01630 Saint-Genis-Pouilly

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Présentation

Maître Michel Brocard, du barreau de Bourg-en-Bresse, reçoit sa clientèle à Saint-Genis-Pouilly. Sa prestation de serment remonte à juin 2023, soit 3 ans d’exercice.

Maître Brocard exerce à titre individuel, sous son propre nom : le client est suivi directement par l’avocat qu’il consulte, du premier rendez-vous jusqu’à l’issue du dossier.

Maître Brocard est titulaire du certificat de spécialisation en droit fiscal et droit douanier, délivré par le Conseil national des barreaux. Ce titre atteste d’une pratique approfondie en fiscalité des particuliers et des entreprises, contrôles et redressements, contentieux fiscal et réglementation douanière. Le certificat est accordé après au moins quatre ans de pratique dans la matière et un entretien de validation devant un jury.

Le cabinet est situé au 196 Allee des Melezes, 01630 Saint-Genis-Pouilly (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes). Juristic référence 6 autres avocats et cabinets à Saint-Genis-Pouilly.

Domaines d’intervention

  • Certificat de spécialisation en droit fiscal et droit douanier : fiscalité des particuliers et des entreprises, contrôles et redressements, contentieux fiscal et réglementation douanière.

Dernières décisions

Décisions de justice impliquant Michel Brocard, référencées sur Juristic.

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Pourquoi regarder les décisions d’un avocat ?

Les décisions de justice dans lesquelles un avocat est intervenu sont l’un des meilleurs indicateurs pour juger de sa pertinence sur votre sujet. Elles montrent les matières qu’il pratique réellement, les juridictions devant lesquelles il plaide et la fréquence à laquelle il traite des dossiers comparables au vôtre : un avocat qui a déjà défendu de nombreuses affaires semblables connaît les arguments qui portent, les délais et les pratiques de la partie adverse.

Regardez surtout la matière, la juridiction et la date des décisions. L’issue d’une affaire dépend de nombreux facteurs, et les décisions référencées ne sont pas exhaustives.

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Parcours

  1. Prestation de serment

    30 juin 2023 (3 ans d’exercice)

  2. Barreau

    Membre du barreau de Bourg-en-Bresse

  3. Structure d’exercice

    Exercice individuel

  4. Certificat de spécialisation

    Droit fiscal et droit douanier

Infos pratiques

Adresse
196 Allee des Melezes, 01630 Saint-Genis-Pouilly
Barreau
Bourg-en-Bresse
SIREN
797 513 041

Informations issues de l’annuaire des avocats de France publié par le Conseil national des barreaux (export du 19/10/2026), sous Licence Ouverte. Vous êtes Michel Brocard ? Demandez la correction ou le retrait de cette fiche.

Le téléphone et l’email de Maître Michel Brocard ne sont pas publiés dans l’annuaire national. Utilisez le formulaire de demande de rendez-vous : Juristic transmet votre demande.

Questions fréquentes

Où exerce Maître Michel Brocard ?

Le cabinet se trouve au 196 Allee des Melezes, 01630 Saint-Genis-Pouilly. Maître Brocard est membre du barreau de Bourg-en-Bresse.

Quelle est la date de prestation de serment de Maître Michel Brocard ?

Maître Michel Brocard a prêté serment le 30 juin 2023, il y a 3 ans.

Quelles sont les spécialisations de Maître Michel Brocard ?

Maître Brocard est titulaire du certificat de spécialisation en droit fiscal et droit douanier, délivré par le Conseil national des barreaux.

Comment prendre rendez-vous avec Maître Michel Brocard ?

Remplissez le formulaire de demande de rendez-vous de cette page : Juristic transmet votre demande. Vous pouvez aussi vous présenter au cabinet, 196 Allee des Melezes, 01630 Saint-Genis-Pouilly.

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