Aller au contenu
Juristic
Menu

Michel Fraysse

Avocat du barreau de Toulouse · Associations et fondations

20, quai de Tounis, 31000 Toulouse

Demander un rendez-vous

Suivez Michel Fraysse avec Juristic

Recevez une alerte à chaque nouvelle décision de justice. Sans engagement.

Démarrer

Vous avez déjà un compte ? Connexion

Présentation

Membre du barreau de Toulouse, Maître Michel Fraysse exerce à Toulouse. Son exercice a débuté en 1997 : plus de 25 ans de pratique professionnelle.

L’exercice se fait en cabinet individuel. Ce mode d’organisation garantit un interlocuteur unique pour chaque dossier.

Maître Fraysse est titulaire de 2 certificats de spécialisation délivrés par le Conseil national des barreaux : droit des associations et des fondations et droit des sociétés. En droit des associations et des fondations, cela recouvre notamment : création et fonctionnement des associations et fondations, gouvernance, fiscalité et financement. En droit des sociétés, cela recouvre notamment : création et gouvernance des sociétés, pactes d’associés, cessions de titres, fusions et restructurations. Le certificat est accordé après au moins quatre ans de pratique dans la matière et un entretien de validation devant un jury.

Le cabinet est situé au 20, quai de Tounis, 31000 Toulouse (Haute-Garonne, Occitanie). Juristic référence 1 780 autres avocats et cabinets à Toulouse.

Domaines d’intervention

  • Certificat de spécialisation en droit des associations et des fondations : création et fonctionnement des associations et fondations, gouvernance, fiscalité et financement.
  • Certificat de spécialisation en droit des sociétés : création et gouvernance des sociétés, pactes d’associés, cessions de titres, fusions et restructurations.

Dernières décisions

Décisions de justice impliquant Michel Fraysse, référencées sur Juristic.

Suivez Michel Fraysse avec Juristic

Recevez une alerte à chaque nouvelle décision de justice. Sans engagement.

Démarrer

Vous avez déjà un compte ? Connexion

Aucune décision n’est encore référencée pour cet avocat. Suivez l’avocat pour être alerté dès qu’une nouvelle décision est publiée.

Pourquoi regarder les décisions d’un avocat ?

Les décisions de justice dans lesquelles un avocat est intervenu sont l’un des meilleurs indicateurs pour juger de sa pertinence sur votre sujet. Elles montrent les matières qu’il pratique réellement, les juridictions devant lesquelles il plaide et la fréquence à laquelle il traite des dossiers comparables au vôtre : un avocat qui a déjà défendu de nombreuses affaires semblables connaît les arguments qui portent, les délais et les pratiques de la partie adverse.

Regardez surtout la matière, la juridiction et la date des décisions. L’issue d’une affaire dépend de nombreux facteurs, et les décisions référencées ne sont pas exhaustives.

Vous êtes Michel Fraysse ? Envoyez vos décisions pour compléter votre page, ou signalez une erreur.

Parcours

  1. Prestation de serment

    12 mars 1997 (29 ans d’exercice)

  2. Barreau

    Membre du barreau de Toulouse

  3. Structure d’exercice

    Exercice individuel

  4. Certificat de spécialisation

    Droit des associations et des fondations

  5. Certificat de spécialisation

    Droit des sociétés

Infos pratiques

Adresse
20, quai de Tounis, 31000 Toulouse
Barreau
Toulouse
SIREN
399 867 258

Informations issues de l’annuaire des avocats de France publié par le Conseil national des barreaux (export du 19/10/2026), sous Licence Ouverte. Vous êtes Michel Fraysse ? Demandez la correction ou le retrait de cette fiche.

Le téléphone et l’email de Maître Michel Fraysse ne sont pas publiés dans l’annuaire national. Utilisez le formulaire de demande de rendez-vous : Juristic transmet votre demande.

Questions fréquentes

Où exerce Maître Michel Fraysse ?

Le cabinet se trouve au 20, quai de Tounis, 31000 Toulouse. Maître Fraysse est membre du barreau de Toulouse.

Quelle est la date de prestation de serment de Maître Michel Fraysse ?

Maître Michel Fraysse a prêté serment le 12 mars 1997, il y a 29 ans.

Quelles sont les spécialisations de Maître Michel Fraysse ?

Maître Fraysse est titulaire du certificat de spécialisation en droit des associations et des fondations et droit des sociétés, délivré par le Conseil national des barreaux.

Comment prendre rendez-vous avec Maître Michel Fraysse ?

Remplissez le formulaire de demande de rendez-vous de cette page : Juristic transmet votre demande. Vous pouvez aussi vous présenter au cabinet, 20, quai de Tounis, 31000 Toulouse.

Autres avocats en associations et fondations à Toulouse

Tous les avocats à Toulouse

Pour les avocats

Juristic, l’IA pour trouver et comprendre la jurisprudence. Suivi des contentieux, décisions liées et veille juridique, au même endroit.

Essayer Juristic